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Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport annuel sur les exportations d'armement de la France (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/11/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport annuel sur les exportations françaises d'armement.
Compte rendu de réunion n° 003 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Examen du rapport de suivi de l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP) 2
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 novembre 2012
Date de séance : 22/11/2012
  1. 1. Égalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire (n° 284) (suite)
  2. 2. Aménagement numérique du territoire (n° 63)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 novembre 2012
Date de séance : 22/11/2012
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285)
  3. 3. Prévention du surendettement (n° 221)
  4. 4. Égalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire (n° 284)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 435 - Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Christian Eckert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Date de dépôt : 22/11/2012
Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP))
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 novembre 2012
Date de séance : 22/11/2012
  1. 1. Reconnaissance du vote blanc (n° 107)
  2. 2. Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Viviane Reding, Vice-présidente de la Commission européenne, en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté
Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement (n° 298) (M. Guillaume Bachelay, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0017 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Viviane Reding, Vice-présidente de la Commission européenne, en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté