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- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 novembre 2020
- Date de séance : 24/11/2020
- 1. Projet de loi de financementde la sécurité sociale pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2019
- Date de séance : 05/11/2019
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 mai 2019
- Date de séance : 13/05/2019
- 1. Transformation de la fonction publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 mai 2019
- Date de séance : 09/05/2019
- 1. Engagement associatif
- 2. Activités agricoles et cultures marines
- 3. Reconnaissance des proches aidants
- 4. Préenseignes
- 5. Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mai 2018
- Date de séance : 16/05/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 novembre 2017
- Date de séance : 21/11/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- 3. Renforcement du dialogue social
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 29 juin 2020
- Date de séance : 29/06/2020
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Report d’élections
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mars 2018
- Date de séance : 06/03/2018
- 1. Premier paquet Mobilité
- 2. Accord transport aérien USA-UE-Islande-Norvège
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 29 janvier 2021
- Date de séance : 29/01/2021
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 décembre 2017
- Date de séance : 07/12/2017
- 1. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
- 2. Rappel à l’ordre
- 3. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite)
- 4. Création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires
- 5. Application du régime d’asile européen
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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