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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 décembre 2018
Date de séance : 03/12/2018
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
  3. 3. Programmation 2018-2022et réforme de la justice
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 juillet 2020
Date de séance : 28/07/2020
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 mai 2019
Date de séance : 21/05/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Agence nationale de la cohésion des territoires
  3. 3. Transformation de la fonction publique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 novembre 2019
Date de séance : 18/11/2019
  1. 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 décembre 2018
Date de séance : 17/12/2018
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Reconnaissance des proches aidants
  2. 2. Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
  3. 3. Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 juillet 2020
Date de séance : 27/07/2020
  1. 1. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
  2. 2. Prorogation du mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
  3. 3. Bioéthique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 juillet 2020
Date de séance : 16/07/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dette sociale et autonomie
  3. 3. Protection des victimes de violences conjugales
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 mai 2018
Date de séance : 29/05/2018
  1. 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 mai 2020
Date de séance : 19/05/2020
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance