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Question écrite n° 18465 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 11/06/2024
automobiles - Économie circulaire et réparabilité des batteries électriques - Économie circulaire et réparabilité des batteries électriques
Question écrite n° 12621 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 31/10/2023
sports - Destructions des coraux pour les jeux Olympiques 2024 à Tahiti - Destructions des coraux pour les jeux Olympiques 2024 à Tahiti
Question écrite n° 13339 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 28/11/2023
syndicats - Organisation des élections professionnelles agricoles - Organisation des élections professionnelles agricoles
Question écrite n° 8746 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 06/06/2023
sports - Quels sont les engagements du gouvernement sur l'avenir du GP de France de F1 ? - Quels sont les engagements du gouvernement sur l'avenir du GP de France de F1 ?
Question écrite n° 8449 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 30/05/2023
montagne - Critères de qualification des refuges de montagne - Critères de qualification des refuges de montagne
Question écrite n° 2474 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 25/10/2022
élus - Nécessité de garantir la relation privilégiée entre le maire et le préfet - Nécessité de garantir la relation privilégiée entre le maire et le préfet
Question écrite n° 5044 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 31/01/2023
consommation - Encadrement du marché du vitrage automobile - Encadrement du marché du vitrage automobile
Question au Gouvernement n° 1433 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 13/12/2023
immigration - Suite du projet de loi sur l’immigration - Suite du projet de loi sur l’immigration
Question écrite n° 16213 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 19/03/2024
agriculture - Importation du miel - Importation du miel
Question écrite n° 2067 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 11/10/2022
enseignement - Situation précaire des assistants d'éducation - Situation précaire des assistants d'éducation