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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 novembre 2012
Date de séance : 27/11/2012
  1. 1. Sécurité et lutte contre le terrorisme (Suite) (n° 409)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 novembre 2012
Date de séance : 27/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (vote solennel)
  3. 3. Ancrage démocratique du gouvernement économique européen (n° 230)
  4. 4. Sécurité et lutte contre le terrorisme (n° 409)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 11745 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 27/11/2012
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 12193 de M. Jean-Pierre Blazy
Date de dépôt : 27/11/2012
Union européenne - États membres - réglementations fiscales et sociales. harmonisation. perspectives
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 novembre 2012
Date de séance : 27/11/2012
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (n° 415) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 novembre 2012
Date de séance : 26/11/2012
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (nouvelle lecture) (suite) (n° 415)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 26 novembre 2012
Date de séance : 26/11/2012
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Nouvelle lecture) (n° 415)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 284) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 028 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Thierry Benoit, rapporteur).
  2. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole pour la fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285) (M. Franck Reynier, rapporteur).
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi tendant à prévenir le surendettement (n° 221) (M. Jean Christophe Lagarde, rapporteur).