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Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du Comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du Comité scientifique du Haut conseil des biotechnologies (HCB), sur l'étude du professeur Séralini portant sur les OGM.
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen des articles de récapitulation 46 à 54 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires sociales, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du comité scientifique Haut Conseil des biotechnologies (HCB), sur l'étude du professeur Séralini portant sur les OGM
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition de M. Werner Hoyer, président de la Banque européenne d'investissement (BEI).
Compte rendu de réunion n° 0012 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition de M. Werner Hoyer, président de la Banque européenne d'investissement (BEI).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2012
Date de séance : 07/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 7 novembre 2012
Date de séance : 07/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (n° 235) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Santé » :
  3. • Santé (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 16
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 - Commission élargie : Santé
Compte rendu de réunion n° 036 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Santé ; sur le compte spécial Avances aux organismes de sécurité sociale (M. Christian Estrosi, Rapporteur spécial)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Présences en réunion