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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/05/2015
  1. — Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739), de M. Philippe Chognard, conseiller aux affaires sociales, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), de M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale (UPA), et de Mme Caroline Duc, conseillère technique
Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 13/05/2015
Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 13/05/2015
Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 247 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 13/05/2015
Amendement de M. Apparu, M. Scellier, M. Daubresse, M. Cinieri, M. Morel-A-L'Huissier, M. Straumann, M. Salen, M. Perrut, Mme Vautrin, M. Martin-Lalande, M. Philippe Armand Martin, M. Taugourdeau, Mme Genevard, M. Luca, Mme Grosskost, M. Gest, M. Breton, M. Guy Geoffroy, Mme Poletti et M. Gilard - Article 19 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2763 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n°2341)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Justice : adaptation de la procédure pénale au droit de l'UE)
N° 2764 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par l'Assemblée nationale, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (n°2656)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Outre-mer : université des Antilles)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mai 2015
Date de séance : 13/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Respect du principe de laïcité dans l’accueil des mineurs
  3. 3. Délais de paiement interentreprises pour le « grand export »
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 206 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/05/2015
  1. Audition de M. Carlos Moedas, Commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires