Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242393 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 octobre 2015
Date de séance : 13/10/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 90155 de Mme Catherine Coutelle
Date de dépôt : 13/10/2015
jeux et paris - réglementation - jeux vidéo. sexisme. lutte et prévention
Question écrite n° 90067 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 13/10/2015
arts et spectacles - cinéma - crédit d'impôt. bénéficiaires. réglementation
Question écrite n° 90151 de Mme Julie Sommaruga
Date de dépôt : 13/10/2015
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
N° 3123 - Proposition de résolution de M. Bertrand Pancher tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'Aide au développement
Date de dépôt : 13/10/2015
Voir le dossier (Mobilisation collective en faveur de l'Aide au développement)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2015
  1. Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. 48
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/10/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2015
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 13/10/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Numérique Réseaux d'initiative publique » :
  2. M. Patrick Vuitton, délégué général de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
  3. M. Étienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP), et M. Jean-Christophe Nguyen Van Sang, directeur général.