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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Weil, directeur de recherche au CNRS, Centre d'histoire sociale du XXe siècle 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Christophe Sirugue, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commune »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Communication de M. le Président (déplacement au TGI de Créteil et à la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy avec le Président de la commission des Lois du Sénat) 2
  2. Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain (n° 1354) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (n° 2706) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
  4. Examen de la proposition de loi relative à l'exercice, par la Croix Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (n° 3774) (Mme Françoise Dumas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Hinard, auteur du livre « Omerta sur la viande » et de Mme Anne de Loisy, auteure du livre « Bon appétit, quand l'industrie de la viande nous mène en barquette »...
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (MM. Jean Launay et Michel Zumkeller, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen, à huis clos, du rapport de la mission d'information sur le paritarisme (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur accompagné par M. Michel Cadot, préfet de police de Paris , et de M. Alain Juppé, en sa qualité de président de l'association des villes hôtes, sur les mesures de sécurité pour l'Euro 2016
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Évaluation du soutien public au thermalisme : examen du rapport.