Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225703 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 0017 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Viviane Reding, Vice-présidente de la Commission européenne, en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition commune avec la commission des Affaires européennes de Mme Viviane Reding, vice-présidente de la Commission européenne, en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (n° 250) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 010 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat relative aux « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de schiste » 2
  2. Désignation de deux représentants au comité d'orientation des recherches de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) 3
  3. Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, sur les critiques émises par l'Académie à l'encontre de l'Agence nationale d'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche 3
  4. Audition de M. Didier Houssin, président de l'AERES 7
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/11/2012
  1. — Audition du Général d'armée Jean-Louis Georgelin sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 342) (Mme Sabine Buis, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 011 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition de Mmes Jacqueline Hatchiguian, chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité des Bouches-du-Rhône et Josiane Régis, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale, sur l'action et les moyens du réseau départemental des droits des femmes
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement et examen de ce projet de loi (n° 298) (M. Guillaume Bachelay, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouvard, président-directeur général du Crédit immobilier de France.
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde sur la Chine en présence de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po, et de M. François Godement, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris (ouverte à la presse)