225703 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 14/11/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, accompagnée de Mme Anne Durupty, directrice générale
- Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/11/2012
- Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations, et sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/11/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le fret, avec la participation de MM. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Philippe Deiss, président d'HAROPA, Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et Philippe Duong, directeur de Samarcande, professeur associé en logistique au CNAM.
- Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 14/11/2012
- Examen de la proposition de loi de M. François Sauvadet visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 107) (M. François Sauvadet, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 14/11/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le fret, avec la participation de M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, M. Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), M. Philippe Deiss, président d'HAROPA, M. Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et M. Philippe Duong, directeur de Samarcande, bureau d'études spécialisé en transport, logistique et aménagement du territoire, professeur associé en logistique au CNAM
- Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/11/2012
- Trois conventions fiscales avec les Philippines (n° 295), les Pays-Bas (n° 306) et le Sultanat d'Oman (n° 307) M. Jean-Luc Drapeau, rapporteur pour avis
- Convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail (n° 290) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
- Protection du patrimoine culturel subaquatique (n° 90) M. Jean Glavany, rapporteur.
- Informations relatives aux missions d'information.
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 14/11/2012
- Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 284) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 novembre 2012
- Date de séance : 14/11/2012
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (n° 235) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 novembre 2012
- Date de séance : 14/11/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 015 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/11/2012
- Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
- Examen pour avis du projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement (n° 298) (M. Arnaud Leroy, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats