Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772531 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 17/03/2021
  1. – Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/04/2018
  1. – Communication de la mission flash sur la réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives (Mme Marie-George Buffet et M. Pierre-Alain Raphan, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 05/09/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Sédillot, cheffe du service de la statistique et de la prospective, et de M. Bruno Hérault, chef du Centre d'études et de prospective (CEP) au Ministère de l'agriculture.
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique.
Compte rendu de réunion n° 38 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Colloque de la Délégation aux droits des femmes sur les 10 ans de la loi n° 7506; 2011-103 du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle, dite « Copé-Zimmermann ».
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/06/2019
  1. – Audition de M. Robert OPHÈLE, président, sur le rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers
  2. – Examen du rapport de la mission d'information sur les taxes sur les titres de séjour (Mme Stella DUPONT, rapporteure)
  3. – Examen d'un rapport d'information sur l'externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures (M. François CORNUT GENTILLE, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition de M. Gilles de Margerie, Commissaire général de France Stratégie, sur la politique industrielle de l'État.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Nomination de rapporteur ;
  2. Présentation du rapport d'information sur la politique commerciale de l'Union européenne et l'OMC ;
  3. Communication de Mme Aude Bono-Vandorme, référente de la commission de la défense, sur la conférence interparlementaires PESC/PSDC de Sofia ;
  4. Présentation du rapport d'information de Mme Carole Grandjean et examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM(2018) 51 final) ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  6. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 04/06/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Mannarino, représentant l'Assemblée des départements de France (ADF), vice-présidente du département du Nord, chargée de l'autonomie, de M. Jean-Michel Rapinat, directeur délégué de l'ADF chargé des politiques sociales, et Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère pour les relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 02/10/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Deschamps, maître de conférences à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, membre du laboratoire de sociologie juridique