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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 octobre 2014
- Date de séance : 01/10/2014
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Cessation du mandat de députés et reprise de l’exercice du mandat d’anciens membres du Gouvernement
- 3. Remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 4. Cessation de mandat de députés
- 5. Nomination du Bureau
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 janvier 2016
- Date de séance : 14/01/2016
- 1. Enseignement immersif des langues régionales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 janvier 2013
- Date de séance : 30/01/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
- 3. Fait personnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 mai 2016
- Date de séance : 18/05/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Remplacement d’un vice-président
- 3. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature
- 4. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 05 juillet 2016
- Date de séance : 05/07/2016
- 1. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 mars 2015
- Date de séance : 02/03/2015
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 19 octobre 2012
- Date de séance : 19/10/2012
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 première partie (suite) - (n° 235)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 novembre 2012
- Date de séance : 29/11/2012
- 1. Création de la Banque publique d'investissement (n° 433) Nomination des dirigeants de BPI-Groupe (n° 419) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 juin 2014
- Date de séance : 16/06/2014
- 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 juin 2016
- Date de séance : 29/06/2016
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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