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Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Examen du rapport d'information sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité (MM. Jean-Claude Fruteau et Daniel Gibbes, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 139 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le projet de partenariat transatlantique
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur le projet de partenariat transatlantique.
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joe Kaeser, président-directeur général de Siemens AG et M. Shunichi Miyanaga, président-directeur général de Mitsubishi Heavy Industries
Compte rendu de réunion n° 139 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le projet de partenariat transatlantique
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des responsables de sites Internet dédiés aux Français expatriés : Mme Florence TROUILLOT (expatunited.com), et M. Hervé HEYRAUD (lepetitjournal.com)
  2. Présences en réunion 10
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Informations relatives à la mission
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1990) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 31 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière, députées, rapporteures de la mission d'information sur le développement de l'économie numérique française