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Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation au Mali et en République centrafricaine
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme territoriale, avec la participation de Mme Béatrice Giblin, géopoliticienne, M. Gérard-François Dumont, géographe, et M. Patrick Le Lidec, sociologue
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2014
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge (n° 846) (M. Gilles Lurton, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution de M. Thierry Benoit tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail (n° 1969) (M. Thierry Benoit, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Franck Supplisson et Guy Dollé, repreneurs d'Ascometal
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 juin 2014
Date de séance : 04/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2001 - Rapport de M. Bernard Gérard sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n°1917)
Date de dépôt : 04/06/2014
Voir le dossier (Transports : formation pratique aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire)
N° 1997 - Rapport de M. Gilles Lurton sur la proposition de loi , adoptée, par le Sénat, relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge (n°846)
Date de dépôt : 04/06/2014
Voir le dossier (Questions sociales et santé : versement des allocations au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant lui a été confié par un juge)
N° 2000 - Rapport de M. Guillaume Larrivé sur la proposition de loi de MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti et Philippe Goujon et plusieurs de leurs collègues renforçant la lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet (1907)
Date de dépôt : 04/06/2014
Voir le dossier (Police et sécurité : lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet)
N° 1996 - Rapport de Mme Chaynesse Khirouni sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaire
Date de dépôt : 04/06/2014
Voir le dossier (Travail : développement, encadrement des stages et statut des stagiaires)