Résultats de la recherche - Assemblée nationale

754557 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 466 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 09/01/2024; transports routiers - Dossier bloqué de deux demi-échangeurs sur l'A85, à Langeais et Restigné - Dossier bloqué de deux demi-échangeurs sur l'A85, à Langeais et Restigné
Question écrite n° 18252 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 04/06/2024; automobiles - Réemploi des véhicules - Réemploi des véhicules
Question écrite n° 4497 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 27/12/2022; transports aériens - Application du principe de modulation des redevances aéroportuaires - Application du principe de modulation des redevances aéroportuaires
Question écrite n° 10523 de Mme Stéphanie Galzy: Date de dépôt : 01/08/2023; agriculture - Vin - fiscalité du PLFSS 2024 - Vin - fiscalité du PLFSS 2024
Question écrite n° 16146 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 12/03/2024; professions de santé - Formation des assistants bucco-dentaires - Formation des assistants bucco-dentaires
Question au Gouvernement n° 1340 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 15/11/2023; agriculture - Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne - Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
Question écrite n° 13493 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 05/12/2023; médecine - Organisation de la 4e année d'internat de médecine générale - Organisation de la 4e année d'internat de médecine générale
Question écrite n° 16434 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 26/03/2024; associations et fondations - Problèmes Asalée - Problèmes Asalée
Question écrite n° 4384 de M. Jean-Philippe Ardouin: Date de dépôt : 27/12/2022; associations et fondations - Bouclier tarifaire pour les associations gérant des structures d'accueil - Bouclier tarifaire pour les associations gérant des structures d'accueil
Question écrite n° 14400 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 23/01/2024; communes - Niveau de DETR en milieu rural - Niveau de DETR en milieu rural