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N° 2007 tome II - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
N° 2007 tome I - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
N° 2007 - Rapport d'enquête de M. Denis Baupin relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Bordry, président de l'Association des directeurs d'IUT (ADIUT) et directeur de l'IUT Paris Descartes, et M. Stéphane Lauwick, directeur de l'IUT du Havre, membre du bureau de l'Association des directeurs d'IUT
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Missika, adjoint à la Maire de Paris, chargé de l'urbanisme, de l'architecture, du projet du Grand Paris, du développement économique et de l'attractivité et M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris chargé des sports et du tourisme
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 136 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Table ronde, conjointe avec le groupe d'amitié France-Ukraine, sur l'Ukraine après l'élection présidentielle et sur le partenariat oriental, avec la participation de M. Oleh Kobzystyy, conseiller politique à l'ambassade d'Ukraine, Mme Sacha Koulaeva, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale de la Fédération internationale des Droits humains, M. Volodymyr Viatrovich, historien, directeur de l'Institut national de mémoire, Mme Vira Nanivska, présidente du Centre ukrainien des perspectives politiques, Mme Nathalie Pasternak, présidente du Comité représentatif de la communauté ukrainienne de France et M. Alexis Prokopiev, président de l'association Russie-Libertés
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France
Compte rendu de réunion n° 136 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Table ronde, conjointe avec le groupe d'amitié France-Ukraine, sur l'Ukraine après l'élection présidentielle et sur le partenariat oriental, avec la participation de M. Oleh Kobzystyy, conseiller politique à l'ambassade d'Ukraine, Mme Sacha Koulaeva, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale de la Fédération internationale des Droits humains, M. Volodymyr Viatrovich, historien, directeur de l'Institut national de mémoire, Mme Vira Nanivska, présidente du Centre ukrainien des perspectives politiques, Mme Nathalie Pasternak, présidente du Comité représentatif de la communauté ukrainienne de France et M. Alexis Prokopiev, président de l'association Russie-Libertés