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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde sur le thème du logement :
  2. Ÿ Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL) Mme Géraldine Chalencon, directrice générale
  3. Ÿ Fondation Abbé Pierre M. Christophe Robert, délégué général
  4. Ÿ Association nationale des compagnons bâtisseurs M. Jean-Paul Lebas, président 2
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle (texte adopté par la commission n° 3777) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure)
  2. 5
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires spécialistes de l'abattage rituel, avec la participation de M. Mohammed Hocine Benhkeira, directeur d'études à l'École pratique des hautes études, section des sciences religieuses, titulaire de la chaire d'histoire des sciences légales en islam, de Mme Anne-Marie Brisebarre, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre du Laboratoire d'anthropologie sociale du Collège de France, et de Mme Sophie Nizard, chercheuse en sociologie et en anthropologie du judaïsme, associée au CéSor (Centre d'Études en Sciences Sociales du Religieux-CNRS-EHESS)..
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Communication de M. le Président
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n° 2885) (M. Michel Menard, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n° 1698) (M. Rémi Pauvros, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde sur le thème du renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations :
  2. Ÿ Association française des managers de la diversité (AFMD) M. Laurent Depond, premier vice-président et directeur diversité du groupe Orange
  3. Ÿ Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) Mme Christine Lazerges, présidente
  4. Ÿ Conseil représentatif des associations noires (CRAN) M. Louis-Georges Tin, président
  5. Ÿ Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE fh) Mme Danielle Bousquet, présidente
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Michel Casa, ambassadeur de France en Argentine. 2
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/06/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Norbert Ifrah, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (INCA) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
  2. Présences en réunion