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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/05/2016
  1. — Audition de M. Xavier Pasco, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur les évolutions du secteur spatial de défense
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
  2. Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/05/2016
  1. — Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)
  2. Autorisation de publication des travaux de la commission des Lois conduits sur le fondement de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 et relatifs au contrôle parlementaire de l'état d'urgence (MM. Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson, rapporteurs)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 77 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) et examen de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (n° 3770) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)..
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Van Goethem, directeur, et de M. Denis Simonin, administrateur en charge du bien-être animal à la direction-générale santé et sécurité alimentaire de la Commission européenne
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Kenneth Roth, directeur exécutif de Human Rights Watch. 2
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 76 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France