Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242389 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 3102 - Rapport d'information de M. Yves Daniel déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
Date de dépôt : 06/10/2015
Voir le dossier (Enjeux de la production biologique dans l'UE)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Farandou, président de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), et de Mme Anne Meyer, directrice du département des affaires économiques et techniques de l'UTP.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bombardement de l'hôpital de Kunduz et la situation en Syrie avec : M. Mego Terzian, Président de Médecins sans Frontières, Mme Claire Talon, Bureau Maghreb et Moyen-Orient à la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme (FIDH), et M. Ziad Al Issa, représentant l'Union des organisations de secours et de soins en Syrie 2
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
  3. Communication de M. Daniel Goldberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Audition de M. Matthieu Cordelier, avocat au barreau de Paris, spécialisé notamment dans le droit des technologies de l'information et de la communication et de la « e-réputation », de Mme Delphine Meillet, avocate au barreau de Paris, spécialisée notamment dans les atteintes à la vie privée, et de Mme Aurélie Latourès, chargée d'étude à l'Observatoire régional des violences faites aux femmes d'Île-de-France, du Centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes-hommes, sur les cyberviolences faites aux femmes et aux jeunes filles
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Audition, ouverte à la pesse, de M. Luc Alain Vervisch, professeur associé à l'université de Cergy-Pontoise, membre du conseil d'administration de l'Association Finances-Gestion-Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (n° 3037) (M. Luc Belot, rapporteur)
Compte rendu intégral de la séance du mardi 06 octobre 2015
Date de séance : 06/10/2015
  1. 1. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Création, architecture et patrimoine
  4. 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  5. 5. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance