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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Renouvellement du Bureau de la commission des affaires étrangères 2
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires
Compte rendu de réunion n° 229 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition de M. Michel Agier, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement et directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales, sur « frontières et questions migratoires en Europe aujourd'hui »
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 septembre 2015
Date de séance : 30/09/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine
  2. 2. Clôture de la session extraordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 septembre 2015
Date de séance : 30/09/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
  5. 5. Création, architecture et patrimoine
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3091 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 23 juin 2015 (n°2887)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie)
N° 3093 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Marc Le Fur et plusieurs de ses collègues visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire (2960)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Rétablissement pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire)
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)