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- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
- Date de réunion : 09/07/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Leguet, directeur général de l'institut de l'Économie pour le climat (Institute for climate economics I4CE).
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/09/2020
- Présentation du rapport d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/07/2019
- – Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Thierry Breton, dont le renouvellement en tant que directeur général à la direction générale de l'Institut national du cancer (INCa) est envisagé
- Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 10/09/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur ;
- Désignation d'un rapporteur d'une mission d'information sur l'élaboration du Livre Blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales.
- Compte rendu de réunion n° 73 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 10/12/2020
- - Table ronde réunissant :
- M. Antoine Chauvel, secrétaire national du Syndicat national unitaire des instituteurs, des professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et Mme Catherine Le Duff, secrétaire départementale ;
- M. Gwenael Le Guevel, conseiller fédéral du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT) ;
- M. Rémy-Charles Sirvent, secrétaire national du Syndicat des enseignants de l'Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA) ;
- M. Sébastien Vieille, secrétaire national à la pédagogie du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC).
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 11/12/2019
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
- - à la proposition de loi visant à étendre la qualité de pupille de la Nation aux enfants des sauveteurs en mer décédés dans le cadre de leur mission de sauvetage (texte de la Commission n° 2446) (Mme Valérie Rabault, rapporteure) ;
- - à la proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide (n° 2353) (M. Christophe Bouillon, rapporteur) ;
- - à la proposition de loi portant création d'une certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises et expérimentation d'une comptabilité du XXIème siècle (n° 2355) (M. Dominique Potier, rapporteur) ;
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/07/2017
- Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018
- Audition de M. Mathieu Gallet, Président de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2016
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/11/2017
- – Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :
- • Examen pour avis en commission élargie des crédits de la mission régimes sociaux et de retraite et du compte spécial pensions (Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 21/03/2018
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture.
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