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Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis d'Amérique, d'autre part (n° 192) François Loncle, rapporteur.
  2. • Audition de M. Paul Schwach, directeur du transport aérien et de M. François Theoleyre, sous-directeur des transporteurs et services aériens à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Loup SALZTMANN, président, et M. Khaled BOUABDALLAH, vice-président, de la Conférence des présidents d'université
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, sur l'exécution des crédits consacrés aux aides au logement pour 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli sur les orientations pour l'avenir de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (n° 1988) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure)
  2. Communication de M. Guy Geoffroy, dans le cadre de la veille européenne, sur la protection des données à caractère personnel
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Yossi Gal, Ambassadeur d'Israël en France.