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Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2014
  1. Examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Alain Bourez, directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, et Mme Bintou Boïté, directrice adjointe
  3. Mme Cécile Alfocea, directrice de la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise, M. Philippe Bouquet, directeur adjoint en charge de la gestion du risque, et Mme Brigitte Loison, responsable du processus régulation
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Alain Bourez, directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, et Mme Bintou Boïté, directrice adjointe
  3. Mme Cécile Alfocea, directrice de la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise, M. Philippe Bouquet, directeur adjoint en charge de la gestion du risque, et Mme Brigitte Loison, responsable du processus régulation
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information
Date de réunion : 05/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Hummel, président du directoire du Futuroscope de Poitiers
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2007 tome II - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
N° 2007 tome I - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
N° 2007 - Rapport d'enquête de M. Denis Baupin relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
Date de dépôt : 05/06/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance