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- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 21/09/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, charge des transports, de la mer et de la pêche, et de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat.
- N° 4042 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n°3750 rectifié).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Recherche : sécurité de l'usage des drones civils)
- N° 4038 - Rapport d'enquête de M. Jean-Yves Caullet sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français)
- N° 4040 - Avis de M. Romain Colas, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3939).
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (loi SAPIN2))
- N° 4038 tome II - Rapport d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français)
- N° 4039 - Avis de M. Dominique Potier, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3939).
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (loi SAPIN2))
- N° 4038 tome I - Rapport d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français)
- N° 4042 - Rapport de Mme Marie Le Vern sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n°3750 rectifié).
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Recherche : sécurité de l'usage des drones civils)
- N° 4041 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n°3926).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Transports : liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle)
- N° 4041 - Rapport de M. Philippe Duron sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n°3926).
- Date de dépôt : 20/09/2016
- Voir le dossier (Transports : liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle)
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