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- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/12/2020
- Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 04/07/2018
- Audition de M. Alain LAMBERT, Président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 30/04/2020
- Suivi des travaux sur les impacts de l'état d'urgence sanitaire sur les collectivités territoriales.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 11/03/2021
- À 9 heures 30
- – Audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'ARS Normandie
- À 10 heures 30
- – Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
- À 11 heures 30
- – Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) ::
- - CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l'appui à la transformation et de l'accompagnement
- - FNPOS-CGT - Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, et Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS
- - FO - Alain Gautron, secrétaire général
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2021
- Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Florence Denier-Pasquier et M. Albert Ritzenthaler, corapporteurs de l'avis « Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires » du Conseil économique, social et environnemental ;
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 29/08/2019
- – Audition de M. Dominique Martin, directeur général de l'Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM), et de Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
- Date de réunion : 25/04/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 24/06/2020
- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 26/05/2021
- – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des solidarités et de la santé
- Discussion unique (ministres : M. Olivier VÉRAN) :
- – mission Santé : Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale ;
- – mission Solidarité, insertion et égalité des chances, Mme Stella DUPONT et M. Patrice ANATO, rapporteurs spéciaux.
- – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Discussion unique (ministre : Mme Frédérique VIDAL) :
- – mission Recherche et enseignement supérieur :
- - Recherche : M. Francis CHOUAT, rapporteur spécial ;
- - Enseignement supérieur et vie étudiante : M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial.
- Compte rendu de réunion n° 97 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/01/2021
- Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale
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