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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cazeneuve et Nicolas Baverez, co-présidents du groupe de travail pour le rapport de l'institut Montaigne sur « Nous armer pour les crises à venir »
- Informations relatives à la commission.
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
- Date de réunion : 03/06/2021
- – Audition de M. Mathias Burghardt, responsable de l'équipe infrastructure et membre du comité exécutif d'Ardian
- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/05/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 971) (M. Richard Lioger (titres I et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
- Date de réunion : 01/07/2019
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Deperrois, directeur, de Mme Valérie Gourvennec, cheffe de service Production de Diversification, et Mme Laurence Grassart, cheffe de service Grandes Cultures, à l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'Outre-mer (ODEADOM)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 15/05/2018
- Avis sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846, M. Jean-Paul Mattei, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/07/2017
- Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/01/2018
- Audition de la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées ;
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
- Date de réunion : 21/05/2019
- – Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Jacquet, responsable du Collectif national « Une égalité des chances pour nos enfants TDAH » Mme Miora Rakotonarivo, référente du Collectif pour le département de la Seine et Marne, et Mme Christine Gétin, présidente de l'association « HyperSupers »
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/07/2017
- Suite de l'examen des articles du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 4)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
- Date de réunion : 22/05/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution, de Mme Emilie Tafournel, directrice qualité, et de Mme Cécile Rognoni, directrice affaires publiques.
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