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Question écrite n° 14799 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 06/02/2024
agriculture - Transport des céréales sur la Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques - Transport des céréales sur la Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques
Question écrite n° 4641 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 17/01/2023
agriculture - Augmentation du prix de l'électricité pour les exploitations agricoles - Augmentation du prix de l'électricité pour les exploitations agricoles
Question écrite n° 764 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 09/08/2022
santé - Inquiétudes sur les effets secondaires indésirables sur le vaccin du covid-19 - Inquiétudes sur les effets secondaires indésirables sur le vaccin du covid-19
Question écrite n° 5311 de M. Stéphane Vojetta
Date de dépôt : 07/02/2023
examens, concours et diplômes - Difficultés pour l'obtention de la comparabilité des diplômes - Difficultés pour l'obtention de la comparabilité des diplômes
Question écrite n° 1387 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 20/09/2022
mines et carrières - En Moselle-Est, l'État doit garantir les acquis du régime minier - En Moselle-Est, l'État doit garantir les acquis du régime minier
Question écrite n° 12023 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 10/10/2023
finances publiques - Reprise d'Orpéa après la vente des actions du viaduc de Millau - Reprise d'Orpéa après la vente des actions du viaduc de Millau
Question écrite n° 7753 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 09/05/2023
animaux - Saturation des refuges animaliers - Saturation des refuges animaliers
Question écrite n° 2403 de M. Maxime Laisney
Date de dépôt : 18/10/2022
syndicats - Situation de Kai Terada et représsion syndicale dans l'Education nationale - Situation de Kai Terada et représsion syndicale dans l'Education nationale
Question écrite n° 682 de M. Charles Fournier
Date de dépôt : 09/08/2022
établissements de santé - La situation préoccupante des services hospitaliers de psychiatrie - La situation préoccupante des services hospitaliers de psychiatrie
Question écrite n° 12046 de M. René Pilato
Date de dépôt : 10/10/2023
institutions sociales et médico sociales - Manque de places dans les établissements médico-sociaux - troubles d'ordre psy - Manque de places dans les établissements médico-sociaux - troubles d'ordre psy