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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 8 novembre 2012
Date de séance : 08/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite) (
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 348 - Rapport de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
Date de dépôt : 08/11/2012
Voir le dossier (Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 8 novembre 2012
Date de séance : 08/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) (n° 235)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 007 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement. (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'abrogation du conseiller territorial (n° 57) (Mme Nathalie Appéré, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 0013 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réglementation européenne relative aux organismes génétiquement modifiés
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin, M. Gilles Savary et M. Didier Quentin sur la proposition de règlement refondant les règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union et le projet de règlement sur les services d'assistance en escale dans les aéroports de l'Union (COM (2011) 827 E 6915)
  3. III. Communication de Mmes Marie-Louise Fort et Axelle Lemaire sur la réunion de la COSAC à Chypre les 15 et 16 octobre 2012
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réglementation européenne relative aux organismes génétiquement modifiés
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin, M. Gilles Savary et M. Didier Quentin sur la proposition de règlement refondant les règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union et le projet de règlement sur les services d'assistance en escale dans les aéroports de l'Union (COM (2011) 827 E 6915)
  3. III. Communication de Mmes Marie-Louise Fort et Axelle Lemaire sur la réunion de la COSAC à Chypre les 15 et 16 octobre 2012
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs