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- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 01/10/2015
- Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/10/2015
- Renouvellement du Bureau de la commission des affaires étrangères 2
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 30/09/2015
- Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires
- Compte rendu de réunion n° 229 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 30/09/2015
- Audition de M. Michel Agier, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement et directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales, sur « frontières et questions migratoires en Europe aujourd'hui »
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 septembre 2015
- Date de séance : 30/09/2015
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Clôture de la session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 septembre 2015
- Date de séance : 30/09/2015
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3091 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 23 juin 2015 (n°2887)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie)
- N° 3093 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Marc Le Fur et plusieurs de ses collègues visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire (2960)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Rétablissement pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire)
- N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- N° 3098 - Rapport d'information de MM. Jean-Marie Beffara et Éric Woerth déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France
- Date de dépôt : 30/09/2015
- Voir le dossier (Mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France)
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