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Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/09/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires 2
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information commune sur la banque publique d'investissement, Bpifrance (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur) 2
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane MANOUKIAN, associé à Ernst & Young, et de Mme Françoise LARPIN, directrice nationale du secteur public local de KPMG
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat (n° 2887) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
  2. Examen du rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Michel Issindou, Mme Joëlle Huillier, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  3. 35
Compte rendu de réunion n° 228 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/09/2015
  1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques
Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/09/2015
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi et M. Arnaud Leroy sur la mission effectuée en Inde, en perspective de la Cop21 du 30 août au 4 septembre 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 septembre 2015
Date de séance : 29/09/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 septembre 2015
Date de séance : 29/09/2015
  1. 1. Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
  2. 2. Création, architecture et patrimoine
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3086 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Voir le dossier (Union européenne : système des ressources propres de l'Union européenne)