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Question écrite n° 8568 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 06/06/2023
déchets - Déchets de bois comme combustible de type biomasse - Déchets de bois comme combustible de type biomasse
Question écrite n° 14801 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 06/02/2024
agroalimentaire - La reprise de la biscuiterie de Château-Thierry - La reprise de la biscuiterie de Château-Thierry
Question écrite n° 6784 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 28/03/2023
papiers d'identité - Délais excessifs de délivrance des titres sécurisés - Délais excessifs de délivrance des titres sécurisés
Question écrite n° 4683 de M. Christopher Weissberg
Date de dépôt : 17/01/2023
énergie et carburants - Production d'énergie photovoltaïque par les particuliers - Production d'énergie photovoltaïque par les particuliers
Question au Gouvernement n° 1815 de M. Clément Beaune
Date de dépôt : 08/05/2024
Union européenne - Bilan du plan de relance européen - Bilan du plan de relance européen
Question écrite n° 8944 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 13/06/2023
personnes handicapées - Prise en compte de maladies psychiques par les CDAPH - Prise en compte de maladies psychiques par les CDAPH
Question écrite n° 11133 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 05/09/2023
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique. - Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique.
Question écrite n° 17345 de M. François Gernigon
Date de dépôt : 23/04/2024
maladies - Prévention et recherche sur les cancers pédiatriques - Prévention et recherche sur les cancers pédiatriques
Question écrite n° 2584 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 25/10/2022
prestations familiales - Attribution de l'allocation de rentrée scolaire et garde alternée - Attribution de l'allocation de rentrée scolaire et garde alternée
Question écrite n° 139 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 19/07/2022
femmes - Accès des Françaises à la PMA en Belgique - Accès des Françaises à la PMA en Belgique