Résultats de la recherche

751797 résultats trouvés

Question écrite n° 12475 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 31/10/2023
anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part des veuves des anciens combattants - Demi-part des veuves des anciens combattants
Question écrite n° 17399 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 30/04/2024
agriculture - Aides pour les exploitants Bio sous le régime du micro-bénéfice agricole - Aides pour les exploitants Bio sous le régime du micro-bénéfice agricole
Question écrite n° 8080 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 16/05/2023
professions de santé - Perte d'attractivité de la profession d'infirmier libéral - Perte d'attractivité de la profession d'infirmier libéral
Question au Gouvernement n° 1399 de M. Roger Vicot
Date de dépôt : 06/12/2023
sécurité des biens et des personnes - Sécurisation des Jeux olympiques de Paris - Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
Question écrite n° 3864 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 06/12/2022
sports - Conditions de travail des bénévoles des JO 2024 - Conditions de travail des bénévoles des JO 2024
Question écrite n° 13256 de M. Frédéric Mathieu
Date de dépôt : 28/11/2023
enseignement supérieur - Paiement de la CVEC par les doctorants, ATER et vacataires - Paiement de la CVEC par les doctorants, ATER et vacataires
Question écrite n° 7566 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 25/04/2023
logement - Crise du logement - Crise du logement
Question écrite n° 40 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 12/07/2022
collectivités territoriales - Compensation aux collectivités territoriales de l'augmentation du point d'indice - Compensation aux collectivités territoriales de l'augmentation du point d'indice
Question écrite n° 12073 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 10/10/2023
pauvreté - Le plan pauvreté - Le plan pauvreté
Question écrite n° 13273 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 28/11/2023
impôt sur le revenu - Régime fiscal actuel du micro-foncier réservé aux contribuables - Régime fiscal actuel du micro-foncier réservé aux contribuables