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Compte rendu de réunion n° 79 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Driss Ettazaoui, vice-président de Ville et Banlieue, vice-président chargé de la politique de la Ville de la communauté d'agglomération d'Evreux ;
  3. M. Thomas Kirszbaum, sociologue, chercheur associé à l'Institut des sciences sociales du politique (unité mixte de recherche de l'École normale supérieure de Cachan et du Centre national de la recherche scientifique CNRS) ;
  4. M. Thierry Sibieude, président de l'Association Bleu blanc zèbre, professeur titulaire de la chaire innovation et entrepreneuriat social de l'ESSEC ;
  5. Mme Inès Seddiki, présidente et fondatrice de l'association GHETT'UP.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/07/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. au projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106) (M. Stéphane Testé, rapporteur)
  3. au projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (lecture définitive) (Mme Anne Brugnera, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 23/10/2019
  1. nomination du bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/12/2017
  1. - Communication sur le contrôle des articles 1er à 4 de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain) ;
  2. - Présentation des conclusions du groupe de travail sur la procédure législative, l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition (M. Jean-Luc Warsmann, Président, et M. Jean-Michel Clément, Rapporteur) et échange de vues ;
  3. - Examen du rapport de la mission d'information relative à la surtransposition des directives européennes (Mme Alice Thourot et M. Jean-Luc Warsmann, rapporteurs) ;
  4. - Examen des pétitions (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
  5. - Nomination de co-rapporteurs sur la mise en application des lois qui seraient issues de l'adoption des projets de loi :
  6. relatif à la protection des données personnelles (n° 490) ;
  7. portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (Sénat n° 105, sous réserve de sa transmission) (M. Christophe Euzet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 24/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Jeanne Husset, administratrice de Wecf France et co-présidente du GT 2 (recherche, formation, information, éducation) du PNSE3
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 17/06/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Cecilio Madero Villarejo, directeur général adjoint en charge des affaires antitrust à la Direction générale de la concurrence de la Commission européenne, et de M. Philippe Chauve, chef de la « task force » alimentaire au sein de la direction E (marchés et cas IV: industries de base, secteur manufacturier et agriculture), accompagnés de Mme Annette Kliemann, administratrice.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/11/2017
  1. Vote sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », à l'issue de la commission élargie
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/07/2017
  1. nomination du Bureau.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/10/2017
  1. – à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Outre-mer (M. Olivier SERVA, rapporteur spécial)