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- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/03/2021
- Table ronde sur les conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur la santé psychique :
- Pr Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale
- Santé publique France
- Centre collaborateur français de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la santé mentale
- Responsables de la cohorte « Confins » (Inserm Bordeaux)
- Pr Nicolas Franck, chef de pôle au Centre hospitalier Le Vinatier (Bron)
- Compte rendu de réunion n° 50 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/07/2019
- Examen du rapport sur l'évaluation, en application de l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique (Jean-François Eliaou, député, et Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 81 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 22/10/2020
- Renouvellement du bureau de l'Office :
- Désignation du président ;
- Désignation du premier vice-président ;
- Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
- Questions diverses.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
- Date de réunion : 05/11/2019
- Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales.
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 24/10/2018
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255)
- Examen pour avis des crédits de la mission " Défense " (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis) ;
- vote sur les crédits de la mission Défense.
- Examen pour avis des crédits de la mission " Économie - commerce extérieur et diplomatie économique " (M. Buon Tan, rapporteur pour avis) ;
- vote sur les crédits de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique).
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 26/01/2021
- Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information commune aux commissions des Lois, des Affaires économiques, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire sur les entraves à l'exercice d'activités légales (M. Xavier Breton, Président ; Mme Martine Leguille-Balloy et M. Alain Perea, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 18/06/2020
- – audition de M. Jean-Yves GRALL, directeur général de la santé de 2011 à 2013
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
- Date de réunion : 30/01/2020
- audition de Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire (DRM) (huis clos).
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/10/2020
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur proposition de loi relative à des premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (n° 3393) (M. Cédric Villani, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 14/01/2020
- Examen, ouvert à la presse, du rapport sur la proposition de loi n° 2478 visant à protéger les victimes de violences conjugales (Mme Nicole Le Peih, rapporteure).
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