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- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 février 2015
- Date de séance : 06/02/2015
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/02/2015
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 05/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Adeline-Peix, directrice exécutive de Bpifrance, chargée des partenariats régionaux et de l'action territoriale
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 05/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Balmisse, directeur des fonds de fonds de Bpifrance
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 05/02/2015
- Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n° 2530) (M. Jean-Pierre Decool, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 05/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lagarde, directeur exécutif de Bpifrance, chargé de l'international, de la stratégie, des études et du développement
- Présences en réunion 9
- Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
- Date de réunion : 05/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cahuc, professeur
- à l'École polytechnique
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Latour, sociologue,
- professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hartmann, porte-parole de France Nature Environnement
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
- Date de réunion : 05/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Boucault, préfet de police de Paris. 2
- Présences en commission 22
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 février 2015
- Date de séance : 05/02/2015
- 1. Lutte contre le gaspillage alimentaire
- 2. Maladie de Lyme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2553 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
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