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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/02/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. François Le Puloc'h, directeur du service national.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Yves Le Gall, dont la nomination en tant que président du Centre national d'études spatiales (CNES) est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination 14
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Compte rendu du déplacement au Cameroun de MM. Philippe Baumel et Pierre Lellouche, dans le cadre de la mission d'information sur l'Afrique francophone
  2. Albanie : approbation du protocole entre la France et l'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour régulier (n° 1586) Mme Marie-Louise Fort, rapporteur.
  3. Jordanie : approbation de la convention d'entraide judiciaire entre la France et la Jordanie (N° 1180) et la convention d'extradition entre la France et la Jordanie (n° 1181) M. Didier Quentin, rapporteur.
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Table ronde sur l'élevage et l'environnement, avec la participation de M. Dominique Langlois, président d'Interbev, président de la FNICGV (Fédération des Industriels et des Commerçants de viande) et président de la SVA Jean Rozé ; M. Emmanuel Coste, éleveur ovin, président du comité d'experts « moutons » de l'office international de la viande et ambassadeur Climat à l'OIV ; M. Dominique Daul, éleveur bovin, responsable des dossiers « Environnement » d'Interbev ; M. Jean-Baptiste Dollé, chef du service environnement de l'Institut de l'élevage ; M. Arnaud Gauffier, chargé du programme « agriculture durable » à WWF France » ; M. Jean-Claude Bevillard, vice-président de France Nature Environnement en charge des questions agricoles.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (n° 2540) (M. Christophe Premat, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur les résultats de l'exercice 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition de M. Pierre Conesa, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 février 2015
Date de séance : 11/02/2015
  1. 1. Questions sur la politique de sécurité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2557 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon
Voir le dossier (Collectivités territoriales : création de la métropole de Lyon)
N° 2559 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (n°2540)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Outre-mer : université des Antilles et de la Guyane)