Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
  2. Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
  3. M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Béréhouc, directeur associé, directeur de pôle
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 février 2015
Date de séance : 17/02/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 73985 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 17/02/2015
drogue - toxicomanie - lutte et prévention. rapport. proposition
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 février 2015
Date de séance : 17/02/2015
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  4. 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
  5. 5. Dépôt d’une motion de censure
  6. 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 14 février 2015
Date de séance : 14/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 14 février 2015
Date de séance : 14/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 14 février 2015
Date de séance : 14/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 13/02/2015
  1. Suite de l'examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) dans le texte adopté par la Commission spéciale (n° 2498, annexe au rapport) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mmes Cécile UNTERMAIER et Clotilde VALTER, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 6 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 13/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Sawicki et M. Guillaume Liegey, sur le thème des partis politiques
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Doucet, sur le thème des élus
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 13 février 2015
Date de séance : 13/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance