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Question écrite n° 15207 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 13/02/2024
recherche et innovation - L'invention du professeur Patrizia Paterlini-Bréchot sur la prévention du cancer - L'invention du professeur Patrizia Paterlini-Bréchot sur la prévention du cancer
Question écrite n° 17985 de M. Laurent Esquenet-Goxes
Date de dépôt : 21/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Révision de la situation des pompiers issus du concours de grade lieutenant - Révision de la situation des pompiers issus du concours de grade lieutenant
Question écrite n° 2155 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 11/10/2022
professions judiciaires et juridiques - Revalorisation du montant de l'unité de valeur de l'Aide juridictionnelle - Revalorisation du montant de l'unité de valeur de l'Aide juridictionnelle
Question écrite n° 8213 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 23/05/2023
fonctionnaires et agents publics - Mi-temps thérapeutique dans l'emploi public - Mi-temps thérapeutique dans l'emploi public
Question écrite n° 3539 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 29/11/2022
enseignement supérieur - Réforme du DN Made - Réforme du DN Made
Question écrite n° 9473 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 27/06/2023
sécurité sociale - Indemnités kilométriques par l'assurance maladie - Indemnités kilométriques par l'assurance maladie
Question écrite n° 14442 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 23/01/2024
entreprises - Fonctionnement de la plateforme guichet unique de l'INPI - Fonctionnement de la plateforme guichet unique de l'INPI
Question écrite n° 1186 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 13/09/2022
enseignement secondaire - Avenir du collège George Sand de Toulon - Avenir du collège George Sand de Toulon
Question écrite n° 15126 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 13/02/2024
immigration - Répartition des migrants dans les territoires - Répartition des migrants dans les territoires
Question écrite n° 3673 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 06/12/2022
alcools et boissons alcoolisées - Avenir de la profession de bouilleur ambulant - Avenir de la profession de bouilleur ambulant