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Question écrite n° 15946 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 12/03/2024
associations et fondations - Associations sportives et taxes - Associations sportives et taxes
Question écrite n° 3624 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 29/11/2022
professions de santé - Réintégration et indemnisation personnels de santé et secours non-vaccinés - Réintégration et indemnisation personnels de santé et secours non-vaccinés
Question écrite n° 4934 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 24/01/2023
outre-mer - Sécurité du transport aérien à Mayotte - Sécurité du transport aérien à Mayotte
Question écrite n° 2888 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 08/11/2022
animaux - Lutter contre le trafic animal sauvage - Lutter contre le trafic animal sauvage
Question écrite n° 2074 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 11/10/2022
enseignement supérieur - Sélection en master - Sélection en master
Question écrite n° 10716 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 01/08/2023
politique extérieure - Financement par l'AFD d'un projet à Dori - Bercy - Financement par l'AFD d'un projet à Dori - Bercy
Question écrite n° 17908 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 21/05/2024
famille - Conservation d'ovocytes - Conservation d'ovocytes
Question écrite n° 18142 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 28/05/2024
logement : aides et prêts - Isolation des combles perdus et des planchers bas - Isolation des combles perdus et des planchers bas
Question écrite n° 11525 de M. Philippe Sorez
Date de dépôt : 26/09/2023
eau et assainissement - Fuites d'eau - Fuites d'eau
Question écrite n° 3597 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 29/11/2022
pharmacie et médicaments - Risque de pénurie d'amoxicilline - Risque de pénurie d'amoxicilline