Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

777213 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4191) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/02/2017
  1. — Audition de Son Excellence M. Rolf Einar Fife, ambassadeur de Norvège en France, de Son Excellence M. Risto Piipponen, ambassadeur de Finlande, et de Son Excellence Mme Veronika Wand-Danielsson, ambassadeur de Suède, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique
Compte rendu de réunion n° 069 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur les onzième et douzième rapports du conseil
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/01/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
  2. M. Didier Hoeltgen, vice-président du Syndicat national des cadres hospitaliers (CH-FO), directeur du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges, M. Guillaume Wasmer, représentant le Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS), directeur des centres hospitaliers de Juvisy, Longjumeau et Orsay, M. Michel Rosenblatt, secrétaire général du Syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS-CFDT), et M. Éric-Alban Giroux, directeur d'hôpital, et M. Jean-Luc Gibelin, représentant l'Union fédérale des médecins, ingénieurs, cadres et techniciens (UFMICT-CGT)
  3. M. Frédéric Boiron, président de l'Association des directeurs d'hôpital (ADH), et M. Christophe Got, vice-président
Compte rendu de réunion n° 023 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 31/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mathieu, président du réseau des Centres techniques industriels (CTI), M. Philippe Choderlos de Laclos, directeur général du Centre technique des industries mécaniques (CETIM), ainsi que de M. Olivier Peyrat, directeur général d'AFNOR et M. Alain Costes, directeur d'AFNOR Normalisation.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits sur les crédits de la mission Travail et emploi, sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, (M. Christophe Castaner, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774) dans le texte adopté par la commission (n° 847, annexe au rapport) (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud RICHÉ, sous-directeur des chambres consulaires au service de l'action territoriale, européenne et internationale à la Direction générale des entreprises, au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, MM. Bernard LAVERGNE, chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie, et Pierre REBEYROL, chef du bureau de la tutelle des chambres des métiers et de l'artisanat
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Dimítris Avramópoulos, commissaire européen chargé de la Migration, des Affaires intérieures et de la Citoyenneté.. 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), Mme Anny Corail, responsable de la mission taxe poids-lourds (MTPL) aux Douanes, Mme Anne Debar, sous-directrice des transports routiers, M. Antoine Maucorps, chef de la mission de tarification, et M. Olivier Quoy, adjoint au chef de la mission de tarification 2