230623 résultats trouvés
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome I
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 3613 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'attractivité et à faciliter l'exercice du mandat local
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : renforcer l'attractivité et faciliter l'exercice du mandat local)
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome II
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 3614 - Rapport de MM. Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir)
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (Sécurité nucléaire)
- N° 3615 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Gorges et Jean Mallot déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article 1er de la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite "loi Tepa"
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (Evaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article 1er de la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite "loi Tepa")
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/06/2011
- Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 29/06/2011
- Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
- N° 3598 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores instituant un partenariat de défense - Etude d'impact
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord instituant un partenariat de défense avec les Comores)
- N° 3600 - Rapport de M. Eric Berdoati sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'État (n°3117)
- Date de dépôt : 29/06/2011
- Voir le dossier (Culture : patrimoine monumental de l'État)
- N° 3607 - Rapport de M. Gilles Carrez sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Date de dépôt : 29/06/2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2011)
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