779384 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/10/2012
- Audition, conjointe avec la commission de la défense et des forces armées, de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, sur la mission d'évaluation sur le retour de la France dans le commandement militaire intégré de l'Alliance atlantique et sur le développement de la relation transatlantique et les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/11/2016
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro (n° 4148) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur.
- Compte rendu de réunion n° 040 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/01/2013
- — Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : l'Union nationale des syndicats autonomes/défense (UNSA/DÉFENSE)
- —
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 06/05/2014
- Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Erwann Binet, Mme Barbara Pompili, M. François de Rugy et Mme Véronique Massonneau et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (n° 1856) (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/10/2016
- Présentation du rapport d'information de la mission de contrôle sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (MM. Damien Abad et Philippe Kemel, rapporteurs)
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/12/2015
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (Mme Michèle Bonneton, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 21/02/2017
- Présentation du rapport d'information sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ; échanges de vues sur le bilan de la législature
- Compte rendu de réunion n° 057 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 17/04/2013
- Examen du projet de loi organique, modifié par le Sénat, portant application de l'article 11 de la Constitution, et du projet de loi, modifié par le Sénat, portant application de l'article 11 de la Constitution (nos 770 et 771) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission (projet de loi organique)
- Amendements examinés par la Commission (projet de loi ordinaire)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 21/02/2017
- Présentation du rapport d'information sur le suivi des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 (MM. Sébastien Pietrasanta et Georges Fenech, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/11/2014
- Avis sur les crédits de la Mission Ecologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2015
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats