Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772561 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 27/11/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Corpart, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Haute-Alsace
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/10/2017
  1. – Désignation, en application de l'article 145-7 du Règlement, de deux rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2014-779 du 8 juillet encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition
  3. – Audition, en application des articles 47-4 et 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son rapport d'orientation et l'exécution du contrat d'objectifs de moyens de la société en 2016
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 26/06/2019
  1. Audition de M. Victor Poirier, directeur des études adjoint de l'Institut Montaigne, et de Mme Laurence Bedeau, directrice associée d'Elabe, sur le Baromètre des territoires 2019.
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi « engagement et proximité » (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 14/05/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et M. Stéphane Corbin, directeur de la compensation de la perte d'autonomie
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/08/2017
  1. Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Table ronde sur le plan national « logement d'abord » et l'accès des personnes sans abri ou défavorisées, avec la participation de :
  2. – M. Sylvain Mathieu, délégué interministériel pour l'hébergement et l'accès au logement (DIHAL),
  3. – M. Christophe Robert, délégué général de la fondation Abbé Pierre,
  4. – M. Thierry Debrand, président de la fédération des associations et des acteurs pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 28/01/2020
  1. - audition de M. Patrick Calvar, ancien directeur général de la sécurité intérieure (huis clos).
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 30/10/2019
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des groupes politiques de la métropole Rouen Normandie, avec la participation de : M. Cyrille Moreau, président du groupe des élu.es écologistes et apparenté.es et vice-président de la MRN en charge de l'environnement, conseiller municipal de Rouen ; M. Jean Michel Bérégovoy, conseiller communautaire, co-président du groupe des élu.es écologistes de la ville de Rouen, adjoint au maire de Rouen ; M. Noël Levillain, président du groupe Front de Gauche de la métropole Rouen Normandie et maire de Tourville-la-Rivière ; M. Gilbert Renard, président du groupe Union démocratique du Grand Rouen (UDGR), conseiller métropolitain, maire de Bois-Guillaume, accompagné de Mme Catherine Flavigny, maire de Mont Saint Aignan ; autres confirmations en cours.
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 12/12/2019
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, avec des représentants de collectifs citoyens et d'associations de défense de l'environnement : M. Rémy Vienot, président de « Espoir et Fraternité tsiganes », accompagné de M. William Acker, juriste ; Mme Lise Foisneau, ethnologue, IDEMEC, Université Aix-Marseille, accompagnée de Mme Vanessa Moreira Fernandes, représentante des habitants de l'aire d'accueil des gens du voyage de Rouen/Petit-Quevilly ; M. Michel Le Cler, président de la Coordination nationale des associations riveraines des sites Seveso, accompagné de M. Jean-François Dupont, vice-président de l'Association de défense de l'environnement de Sénart (ADE Sénart) ; M. Olivier Blond, président de Respire, association nationale pour l'amélioration de la qualité de l'air et fondateur de « Rouen Respire » ; M. Guillaume Blavette, administrateur de France nature environnement (FNE) Normandie et représentant FNE Normandie au Conseil départemental de l'environnement des risques sanitaires et technologiques (CODERS) ; M. Jacky Bonnemains, porte-parole de l'organisation Robin des bois ; M. Sébastien Duval, représentant le « Collectif Lubrizol », en tant qu'administrateur du groupe Facebook ; M. Simon De Carvalho, représentant l'Association des sinistrés de Lubrizol, accompagné de Mme Julia Massardier, avocate au Barreau de Rouen.