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Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 18/06/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du Bureau de recherches géologiques et minières, de M. Philippe Rocher et de M. Patrick d'Hugues, sur la géothermie et les métaux et terres rares nécessaires à la transition énergétique.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 17/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Niaudet, adjointe au chef d'unité d'évaluation des risques liés aux agents physiques de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (ANSES), et de M. Didier Potiron et Mme Murielle Potiron, exploitants agricoles
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 18/03/2021
  1. – Audition de M. Christophe Poinssot, directeur général délégué et de Mme Dominique Darmendrail, directrice du programme scientifique GESTEAU – Eaux souterraines et changement global au sein du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/07/2019
  1. Audition, en association avec la commission des affaires étrangères, de Mme Anne Larigauderie, secrétaire exécutive de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES), et de M. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/01/2021
  1. Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3791) (M. Loïc Dombreval, rapporteur général et rapporteur du chapitre Ier, M. Dimitri Houbron, rapporteur du chapitre II, et Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure des chapitres III et IV).
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/06/2020
  1. suite de l'examen du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3074) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition de Mme Agnès Pannier Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2019
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 64 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 15/01/2019
  1. – Examen du rapport (à huis clos)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 25/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme le docteur Catherine Grenier, directrice de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de la Haute autorité de santé (HAS).