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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Eudes, président de Délocalia, société de conseil en investissement immobilier à l'étranger et de relocation de retraités à l'étranger
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités territoriales, accompagné de Mme Françoise Taheri, sous-directrice des finances locales et de l'action économique, de M. François Lafond, chef du bureau des concours financiers de l'État et de M. Michel Duée, chef du département des études et des statistiques locales.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Table ronde sur les événements de Hong-Kong et la Chine en présence de M. Jean-Pierre Cabestan, professeur et directeur du département de science politique et d'études internationales à la Hong Kong Baptist University et de M. Jean-Philippe Béjà, directeur de recherche au CNRS et chercheur au CERI
Compte rendu de réunion n° 003 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/11/2012
  1. Examen du rapport de suivi de l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP) 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 11/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'associations de protection animale, avec la participation de M. Christophe Marie, directeur du pôle protection animale et porte-parole de la Fondation Brigitte Bardot, M. Ghislain Zuccolo, directeur général de l'association Welfarm Protection mondiale des animaux de ferme, Mme Agathe Gignoux, responsable affaires publiques de l'association Compassion in world farming (CIWF) France et Mme Caroline Brousseaud, cofondatrice et présidente de l'association en faveur de l'abattage des animaux dans la dignité (AFAAD)....
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/09/2016
  1. Examen pour avis du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (Mme Monique Orphé, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Morello, chief operating officer et membre du directoire d'EPEX Spot.