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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 juillet 2012
- Date de séance : 25/07/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- 3. Approbation d'accords internationaux (Procédure d'examen simplifié)
- 4. Traité France-Afghanistan d'amitié et de coopération (n° 0124)
- 5. Abrogation de la loi relative à la majoration des droits à construire (n° 0084)
- 6. Modification de l'ordre du jour
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 septembre 2013
- Date de séance : 19/09/2013
- 1. Soins sans consentement en psychiatrie
- 2. Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales
- 3. Clôture de la session extraordinaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 05 février 2016
- Date de séance : 05/02/2016
- 1. Protection de la Nation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 décembre 2013
- Date de séance : 06/12/2013
- 1. Décès de Nelson Mandela
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 novembre 2015
- Date de séance : 24/11/2015
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme à Bamako
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation du système de santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 juillet 2014
- Date de séance : 18/07/2014
- 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mars 2013
- Date de séance : 21/03/2013
- 1. Débat sur la traçabilité alimentaire
- 2. Débat sur la politique de la ville et la rénovation urbaine
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 juillet 2014
- Date de séance : 08/07/2014
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie
- 3. Agriculture, alimentation et forêt
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 4 juillet 2013
- Date de séance : 04/07/2013
- 1. Rappels au règlement
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) (n° 1173)
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 avril 2015
- Date de séance : 09/04/2015
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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