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Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 février 2023
Date de séance : 17/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 novembre 2022
Date de séance : 18/11/2022
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 janvier 2024
Date de séance : 16/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Démission et remplacement d’un député
  3. 3. Les fonds d’aides au développement internationaux
  4. 4. Les salaires en France
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mars 2023
Date de séance : 22/03/2023
  1. 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 15 mars 2024
Date de séance : 15/03/2024
  1. 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
  2. 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 juin 2023
Date de séance : 14/06/2023
  1. 1. Coulée de boue en vallée d’Aspe
  2. 2. Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais
  3. 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 juillet 2022
Date de séance : 22/07/2022
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 octobre 2022
Date de séance : 06/10/2022
  1. 1. Félicitations à Mme Annie Ernaux, lauréate du prix Nobel de littérature
  2. 2. Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
  3. 3. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 21 juillet 2023
Date de séance : 21/07/2023
  1. 1. Industrie verte
  2. 2. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 octobre 2022
Date de séance : 11/10/2022
  1. 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance