Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
Date de réunion : 05/11/2019
  1. Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/10/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255)
  2. Examen pour avis des crédits de la mission " Défense " (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis) ;
  3. vote sur les crédits de la mission Défense.
  4. Examen pour avis des crédits de la mission " Économie - commerce extérieur et diplomatie économique " (M. Buon Tan, rapporteur pour avis) ;
  5. vote sur les crédits de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/01/2021
  1. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information commune aux commissions des Lois, des Affaires économiques, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire sur les entraves à l'exercice d'activités légales (M. Xavier Breton, Président ; Mme Martine Leguille-Balloy et M. Alain Perea, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 18/06/2020
  1. – audition de M. Jean-Yves GRALL, directeur général de la santé de 2011 à 2013
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 30/01/2020
  1. audition de Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire (DRM) (huis clos).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur proposition de loi relative à des premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (n° 3393) (M. Cédric Villani, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/01/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport sur la proposition de loi n° 2478 visant à protéger les victimes de violences conjugales (Mme Nicole Le Peih, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/02/2021
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Afghanistan avec M. Abdullah Abdullah, président du haut conseil pour la réconciliation nationale et ancien chef du Gouvernement afghan, Mme Freshta Karim, participante du programme « Femmes leaders afghanes », et M. Georges Lefeuvre, chercheur à l'IRIS et ancien conseiller de la délégation de l'Union européenne au Pakistan.
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 03/03/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Charpy, président de la 1ère chambre de la Cour des comptes, sur la lutte contre la contrefaçon.
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 24/01/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la filière hydrogène :
  2. – Mme Alice Vieillefosse, directrice de cabinet du directeur général de l'Énergie et du climat au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
  3. – M. Philippe Boucly, président de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC), et Mme Christelle Werquin, déléguée générale ;
  4. – M. Marc Jedliczka, porte-parole de l'association Negawatt ;
  5. – M. Daniel Hissel, professeur à l'Université de Franche-Comté, directeur Fédération de recherche FCLAB-fuel cell lab au CNRS, responsable équipe SHARPAC (systèmes hybrides électriques, actionneurs électriques, systèmes pile à combustible), institut FEMTO-ST (CNRS) ;
  6. – M. François-Xavier Olivieri, secrétaire général de la Business unit hydrogène de Engie et Mme Mercédès Fauvel Bantos, déléguée aux relations avec le Parlement.