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- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/06/2020
- Hommage à Claude Goasguen
- Audition de Mme Alice Ekman, analyste responsable de l'Asie à l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (EUISS), et M. François Godement, conseiller Asie de l'Institut Montaigne, sur la politique de la Chine et ses enjeux stratégiques.
- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 12/04/2018
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Pierre-Franck Chevet, président de l'ASN ;
- Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) – rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/01/2021
- Présentation du rapport de la mission d'information commune, aux commissions des affaires économiques et du développement durable, sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (M. Damien Adam, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi Proposition de loi de M. Guillaume Garot et plusieurs de ses collègues pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire (n° 3725).
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
- Date de réunion : 13/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) et de M. Xavier Reboud, chargé de mission.
- Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 24/05/2018
- — Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales au ministère de l'Intérieur, sur les modalités de calcul et d'attribution des dotations aux collectivités ;
- — Création de missions flash sur :
- o l'investissement des collectivités territoriales ;
- o l'efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l'aune de la politique européenne ;
- o l'équilibre entre les territoires urbains et ruraux.
- — Organisation du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières État collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale.
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/07/2019
- Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur l'aide juridictionnelle (M. Philippe Gosselin et Mme Naïma Moutchou, co-rapporteurs) ;
- Nomination d'un rapporteur sur les propositions de loi organique (n° 2079) et ordinaire (n° 2078), adoptées par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
- Date de réunion : 09/06/2021
- – Audition de Mme Christine de Neuville, Présidente et de M. Paul-Emmanuel Huet, Directeur exécutif de PEFC France
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/03/2020
- Audition,en audioconférence, de M. Éric Chevallier, directeur du Centre de crise et de soutien du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de M. Axel Cruau, coordonnateur de la task force coronavirus.
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
- Date de réunion : 20/06/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Poncet, maire de Saint-Just en Chevalet (Loire), accompagné de Mme Christine Poncet.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 07/11/2019
- – Suite de l'ordre du jour de la veille
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